Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Entre Terre et Mer
frederic durand
sandra durand

Numéro de dépôt :
3738566
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2020
Entre Terre et Mer de frederic durand

Présentation de la marque Entre Terre et Mer

Déposée par voie électronique le 17 mai 2010 par frederic durand et sandra durand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Entre Terre et Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Les déposants sont frederic durand domicilié(e) 99 de la bernerie - 44210 - pornic - France et sandra durand domicilié(e) 99 de la bernerie - 44210 - pornic - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederic durand domicilié(e) 99 de la bernerie - 44210 - pornic - France.

La marque Entre Terre et Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entre Terre et Mer est expirée depuis le 17 mai 2020.


frederic durand - 99 de la bernerie - 44210 - pornic - France

sandra durand - 99 de la bernerie - 44210 - pornic - France


frederic durand - 99 de la bernerie - 44210 - pornic - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Hébergement temporaire.