Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS PEUR ET SANS REPROCHE
Frédéric Duraffour

Numéro de dépôt :
3860831
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/09/2021
SANS PEUR ET SANS REPROCHE de Frédéric Duraffour

Présentation de la marque SANS PEUR ET SANS REPROCHE

Déposée le 22 septembre 2011 par Frédéric Duraffour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SANS PEUR ET SANS REPROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Frédéric Duraffour domicilié(e) 22 Rue du 11 Novembre - 69400 - Limas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Duraffour domicilié(e) 22 Rue du 11 Novembre - 69400 - Limas - France.

La marque SANS PEUR ET SANS REPROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 25 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS PEUR ET SANS REPROCHE est expirée depuis le 22 septembre 2021.

Frédéric Duraffour a également déposé les autres marques suivantes : LIAISONS DANGEREUSES , SAPERLIPOPETTE , Amour indescriptible , Berlin-Paris Express


Frédéric Duraffour - 22 Rue du 11 Novembre - 69400 - Limas - France


Frédéric Duraffour - 22 Rue du 11 Novembre - 69400 - Limas - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.