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Marques déposées par FREDERIC DUPUY
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CLOS DES PAPILLONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DES PAPILLONS
FREDERIC DUPUY

Numéro de dépôt :
3595794
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2018
CLOS DES PAPILLONS de FREDERIC DUPUY

Présentation de la marque CLOS DES PAPILLONS

Déposée le 27 août 2008 par FREDERIC DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DES PAPILLONS »

Le déposant est FREDERIC DUPUY domicilié(e) 945 ROUTE DE CUBZAC,33240 ASQUES - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC DUPUY domicilié(e) 945 ROUTE DE CUBZAC,33240 ASQUES - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES PAPILLONS est expirée depuis le 27 août 2018.


FREDERIC DUPUY - 945 ROUTE DE CUBZAC,33240 ASQUES - 33240 - France


FREDERIC DUPUY - 945 ROUTE DE CUBZAC,33240 ASQUES - 33240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'appellation d'origine Bordeaux ; vins d'appellation d'origine Bordeaux supérieur.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.