Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par Frédéric DUPONCHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Domaine des Sénons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est Frédéric DUPONCHEL domicilié(e) 17 Rue Victor Guichard - 89100 - SENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque Domaine des Sénons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Sénons arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.
Frédéric DUPONCHEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Senons
Frédéric DUPONCHEL - 17 Rue Victor Guichard - 89100 - SENS - France
CABINET MARC SABATIER, Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; eaux de vie ;
Publicités ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultation pour la direction des affaires ; travaux de bureau ; import-export ; affichages ; distribution, diffusion de prospectus, d'échantillons, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publication de textes publicitaires. Services de promotion (des ventes) pour des tiers ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; décoration de vitrine ; services de promotion des ventes, d'aide à la sélection (conseils commerciaux aux consommateurs) de livres, de guides, de cartes postales, de vaisselles, de couverts, de linge de maison, de linge de table, d'objets de décoration, de luminaires, de maroquinerie, de bagages, de parapluies, de trousses de toilette, de verrerie, d'aliments, de plats préparés, de boissons alcoolisées ou non alcoolisées, de tire bouchons, de pied de vignes, de pressoir à vins, de cave à vins électriques, de carafes, de bouteilles, d'aérateurs à vin, de futs en bois pour décanter le vin, de cosmétiques, de produits de parfumerie, de bougies, d'articles d'ameublement, de vêtements, de bijouterie, de joaillerie, de fleurs, de plantes, de biens mobiliers et immobiliers ; services de regroupement pour le compte de tiers de livres, de guides, de cartes postales, de vaisselles, de couverts, de linge de maison, de linge de table, d'aliments, de plats préparés, de boissons alcoolisées ou non alcoolisées, de tire bouchons, de pied de vignes, de pressoir à vins, de cave à vins électriques, de carafes, de bouteilles, d'aérateurs à vin, de futs en bois pour décanter le vin, de cosmétiques, de produits de parfumerie, de bougies, d'articles d'ameublement, de luminaires, de bougies, de vêtements, de produits de maroquinerie, de bijouterie, de joaillerie, de fleurs, de plantes, de biens mobiliers et immobiliers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; relations publiques ; recueil de données dans un fichier central ; agence d'informations commerciales ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente en gros ou au détail de livres, de guides, de cartes postales, de vaisselles, de couverts, de linge de maison, de linge de table, d'objets de décoration, de luminaires, de maroquinerie, de bagages, de parapluies, de trousses de toilette, de verrerie, d'aliments, de plats préparés, de boissons alcoolisées ou non alcoolisées, de tire bouchons, de pied de vignes, de pressoir à vins, de cave à vins électriques, de carafes, de bouteilles, d'aérateurs à vin, de futs en bois pour décanter le vin, de cosmétiques, de produits de parfumerie, de bougies, d'articles d'ameublement, de vêtements, de bijouterie, de joaillerie, de fleurs, de plantes, de biens mobiliers; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnements de journaux (pour des tiers) ; services d'abonnements à des services de télécommunication pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprise (analyses commerciales; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; hôtellerie ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition, exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de préparation de pâtisseries, de gâteaux, sandwiches, de pizzas, de crêpes, de gaufres, de pâtes, de salades, de plats cuisinés, de boissons, de confiseries, de chocolat ; cafétérias, service de bars, cafés-restaurants ; réservation, location de logements temporaires ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie, services de motels, restaurants à service rapide et permanent ; cantines.
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