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Marques déposées par monsieur Frédéric DUMOND
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com1doc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

com1doc
Monsieur Frédéric DUMOND

Numéro de dépôt :
4642096
Date de dépôt :
25/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2030
com1doc de Frédéric DUMOND

Présentation de la marque com1doc

Déposée par voie électronique le 25 avril 2020 par monsieur Frédéric DUMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « com1doc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur Frédéric DUMOND domicilié(e) 30 chemin du dessous du rocher - 91120 - PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric DUMOND domicilié(e) 30 Chemin du dessous du rocher - 91120 - PALAISEAU - France.

La marque com1doc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque com1doc arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.


Monsieur Frédéric DUMOND - 30 chemin du dessous du rocher - 91120 - PALAISEAU - France


Monsieur Frédéric DUMOND - 30 Chemin du dessous du rocher - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs.