Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDUVIN
Frédéric DUCROS
Guilhem ASSIE

Numéro de dépôt :
3834286
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2021
CDUVIN de Frédéric DUCROS

Présentation de la marque CDUVIN

Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par Frédéric DUCROS et Guilhem ASSIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDUVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Les déposants sont Frédéric DUCROS domicilié(e) 24 rue des Chasseurs - 34070 - MONTPELLIER - France et Guilhem ASSIE domicilié(e) 190 rue Alicante - 34270 - LES MATELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guilhem ASSIE domicilié(e) 190 rue Alicante - 34270 - LES MATELLES - France.

La marque CDUVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDUVIN est expirée depuis le 25 mai 2021.


Frédéric DUCROS - 24 rue des Chasseurs - 34070 - MONTPELLIER - France

Guilhem ASSIE - 190 rue Alicante - 34270 - LES MATELLES - France


Guilhem ASSIE - 190 rue Alicante - 34270 - LES MATELLES - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.