Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEALE
Frédéric Ducès

Numéro de dépôt :
3863137
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2021
IDEALE de Frédéric Ducès

Présentation de la marque IDEALE

Déposée le 30 septembre 2011 par Frédéric Ducès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IDEALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Frédéric Ducès domicilié(e) 35 rue Michel Ange - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Ducès domicilié(e) 35 rue Michel Ange - 31200 - Toulouse - France.

La marque IDEALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEALE est expirée depuis le 30 septembre 2021.


Frédéric Ducès - 35 rue Michel Ange - 31200 - Toulouse - France


Frédéric Ducès - 35 rue Michel Ange - 31200 - Toulouse - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.