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Marques déposées par FREDERIC DUCASSOU
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GATO BASK
Marque expirée - Marque en non vigueur

GATO BASK
FREDERIC DUCASSOU, Agissant pour le compte de la société "GATO BASK" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3682631
Date de dépôt :
11/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2019
GATO BASK de FREDERIC DUCASSOU

Présentation de la marque GATO BASK

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2009 par FREDERIC DUCASSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GATO BASK »

Le déposant est FREDERIC DUCASSOU, Agissant pour le compte de la société "GATO BASK" en cours de formation domicilié(e) 37 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC DUCASSOU domicilié(e) 37 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 33700 - MERIGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATO BASK est expirée depuis le 11 octobre 2019.


FREDERIC DUCASSOU, Agissant pour le compte de la société "GATO BASK" en cours de formation - 37 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 33700 - MERIGNAC - France


FREDERIC DUCASSOU - 37 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.