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Marques déposées par Fredéric DUBOIS
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SANIMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIMOBILE
Fredéric DUBOIS

Numéro de dépôt :
98761838
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2008

Présentation de la marque SANIMOBILE

Déposée le 25 novembre 1998 par Fredéric DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANIMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est Fredéric DUBOIS, domicilié(e) Les Lombards, 38250 VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fredéric DUBOIS - France.

La marque SANIMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIMOBILE est expirée depuis le 25 novembre 2008.

Fredéric DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : ACROBASTILLE , SPELEOBOX , Opt'In Recrutement , TeamLighted.OOO collective intelligence is on Real discussion. Real learnings. Real impact. , EFIS MANAGEMENT , FRIGORIA , MEDICIS PARTNERS , COURSE DE OUF , ELECTRO SHOP , FREDOFTHEWOOD


Fredéric DUBOIS - Les Lombards, 38250 VILLARD DE LANS - France


Fredéric DUBOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires.