Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OISEAUX-TEMPÊTE
M. Frédéric DORLIN-OBERLAND
M. Stéphane PIGNEUL

Numéro de dépôt :
4120269
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OISEAUX-TEMPÊTE de Frédéric DORLIN-OBERLAND

Présentation de la marque OISEAUX-TEMPÊTE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2014 par monsieur Frédéric DORLIN-OBERLAND et monsieur Stéphane PIGNEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OISEAUX-TEMPÊTE »

Les déposants sont monsieur Frédéric DORLIN-OBERLAND domicilié(e) 5 RUE PUGET - 75018 - PARIS - France et monsieur Stéphane PIGNEUL domicilié(e) 50 RUE DE LA JUSTICE - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric DORLIN-OBERLAND domicilié(e) 5 RUE PUGET - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25


M. Frédéric DORLIN-OBERLAND - 5 RUE PUGET - 75018 - PARIS - France

M. Stéphane PIGNEUL - 50 RUE DE LA JUSTICE - 75020 - PARIS - France


M. Frédéric DORLIN-OBERLAND - 5 RUE PUGET - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668042 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.