Marque expirée - Marque en non vigueur

Légende d'Orient
FREDERIC DONNAT

Numéro de dépôt :
3594283
Date de dépôt :
14/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/08/2018
Légende d\'Orient de FREDERIC DONNAT

Présentation de la marque Légende d'Orient

Déposée le 14 août 2008 par FREDERIC DONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Légende d'Orient »

Le déposant est FREDERIC DONNAT domicilié(e) 1175 MONTEE D AVIGNON VILLACELONY,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC DONNAT domicilié(e) 1175 MONTEE D AVIGNON VILLACELONY,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Légende d'Orient est expirée depuis le 14 août 2018.

FREDERIC DONNAT a également déposé les autres marques suivantes : Légende de l'Ayurvéda


FREDERIC DONNAT - 1175 MONTEE D AVIGNON VILLACELONY,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


FREDERIC DONNAT - 1175 MONTEE D AVIGNON VILLACELONY,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.