Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

P.I.V.E.R.T Promotion & Installation de Vecteurs d'Energies Renouvelables Territoriaux
M. Frédéric DONNADIEU
M. Laurent TAGLIATI

Numéro de dépôt :
3883265
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
P.I.V.E.R.T Promotion & Installation de Vecteurs d\'Energies Renouvelables Territoriaux de Frédéric DONNADIEU

Présentation de la marque P.I.V.E.R.T Promotion & Installation de Vecteurs d'Energies Renouvelables Territoriaux

Déposée le 20 décembre 2011 par monsieur Frédéric DONNADIEU et monsieur Laurent TAGLIATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « P.I.V.E.R.T Promotion & Installation de Vecteurs d'Energies Renouvelables Territoriaux »

Les déposants sont monsieur Frédéric DONNADIEU domicilié(e) 36 quai Richelieu - 33000 - BORDEAUX - France et monsieur Laurent TAGLIATI domicilié(e) 10 Allée du Pont de Titoune - 33138 - LANTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric DONNADIEU domicilié(e) 36 quai Richelieu - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Frédéric DONNADIEU a également déposé les autres marques suivantes : BAIES DE BACCHUS , BAIES DE BACCHUS , GO GAULE , B , Offrez-vous un vignoble , la petite grappe , BAIES DE BACCHUS


M. Frédéric DONNADIEU - 36 quai Richelieu - 33000 - BORDEAUX - France

M. Laurent TAGLIATI - 10 Allée du Pont de Titoune - 33138 - LANTON - France


M. Frédéric DONNADIEU - 36 quai Richelieu - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590286 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.