Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEMS LAB
M. frederic DIONNET

Numéro de dépôt :
4267703
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
PEMS LAB de frederic DIONNET

Présentation de la marque PEMS LAB

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par monsieur frederic DIONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEMS LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur frederic DIONNET domicilié(e) Technopôle du Madrillet, 1 RUE Joseph Fourier - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERTAM, M. frederic DIONNET domicilié(e) Technopôle du Madrillet, 1 RUE Joseph Fourier - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France.

La marque PEMS LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEMS LAB arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

frederic DIONNET a également déposé les autres marques suivantes : PEMS-LAB


M. frederic DIONNET - Technopôle du Madrillet, 1 RUE Joseph Fourier - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France


CERTAM, M. frederic DIONNET - Technopôle du Madrillet, 1 RUE Joseph Fourier - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles .