Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSY
frédéric diaz

Numéro de dépôt :
3834782
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2021
MISSY de frédéric diaz

Présentation de la marque MISSY

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par frédéric diaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est frédéric diaz domicilié(e) 298 chemin du plan de la mer - 83500 - six fours les plages - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frédéric diaz domicilié(e) 298 chemin du plan de la mer - 83500 - six fours les plages - France.

La marque MISSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSY est expirée depuis le 26 mai 2021.


frédéric diaz - 298 chemin du plan de la mer - 83500 - six fours les plages - France


frédéric diaz - 298 chemin du plan de la mer - 83500 - six fours les plages - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 1 août 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°580236 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Articles de papeterie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes.