Déposée le 3 mai 2007 par Frédéric DEVINANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FREE SON »
Le déposant est Frédéric DEVINANT domicilié(e) 11 place Edgar Quinet,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DEVINANT domicilié(e) 11 place Edgar Quinet,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE SON est expirée depuis le 3 mai 2017.
Frédéric DEVINANT - 11 place Edgar Quinet,69006 LYON - 69006 - France
Frédéric DEVINANT - 11 place Edgar Quinet,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; prothèses et implants auditifs ; protecteurs individuels contre le bruit.
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