Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AROMACLOP
M. Frederic Desverne, Agissant pour le compte de la société "AROMACLOP" en cours de formation
M. Dominique DESVERNE, Agissant pour le compte de la société "AROMACLOP" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3975336
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AROMACLOP de Frederic Desverne

Présentation de la marque AROMACLOP

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par monsieur Frederic Desverne et monsieur Dominique DESVERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AROMACLOP »

Les déposants sont monsieur Frederic Desverne domicilié(e) 12 B rue du petit Breuil - 54230 - NEUVES MAISONS - France et monsieur Dominique DESVERNE domicilié(e) 5 rue Gabriel Peri - 54500 - Vandoeuvre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Desverne domicilié(e) 12 B rue du petit Breuil - 54230 - NEUVES MAISONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Frederic Desverne, Agissant pour le compte de la société "AROMACLOP" en cours de formation - 12 B rue du petit Breuil - 54230 - NEUVES MAISONS - France

M. Dominique DESVERNE, Agissant pour le compte de la société "AROMACLOP" en cours de formation - 5 rue Gabriel Peri - 54500 - Vandoeuvre - France


M. Frederic Desverne - 12 B rue du petit Breuil - 54230 - NEUVES MAISONS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634125 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Liquide aromatisé ; Liquide pour cigarette électronique ; Liquide nicotiné et aromatisé ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Inhalateur de Nicotine ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Articles pour fumeurs ; allumettes ; cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; Cigarettes électroniques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.