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Marques déposées par Frédéric Desmoulins
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CARTSER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTSER
Frédéric Desmoulins

Numéro de dépôt :
3749449
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2020
CARTSER de Frédéric Desmoulins

Présentation de la marque CARTSER

Déposée par voie électronique le 28 juin 2010 par Frédéric Desmoulins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Frédéric Desmoulins domicilié(e) 198 rue Fructidor - App 39 Bat A - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Desmoulins domicilié(e) 198 rue Fructidor - App 39 Bat A - 34000 - Montpellier - France.

La marque CARTSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTSER est expirée depuis le 28 juin 2020.


Frédéric Desmoulins - 198 rue Fructidor - App 39 Bat A - 34000 - Montpellier - France


Frédéric Desmoulins - 198 rue Fructidor - App 39 Bat A - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 31 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593912 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.