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Marques déposées par monsieur FREDERIC DESBREE
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TINY FAMILY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TINY FAMILY
Monsieur FREDERIC DESBREE

Numéro de dépôt :
4646176
Date de dépôt :
10/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2030
TINY FAMILY de FREDERIC DESBREE

Présentation de la marque TINY FAMILY

Déposée par voie électronique le 10 mai 2020 par monsieur FREDERIC DESBREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TINY FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur FREDERIC DESBREE domicilié(e) 218 CHEMIN DE GABIZOS - 65400 - ARCIZANS DESSUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC DESBREE domicilié(e) 218 CHEMIN DE GABIZOS - 65400 - ARCIZANS DESSUS - France.

La marque TINY FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINY FAMILY arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

FREDERIC DESBREE a également déposé les autres marques suivantes : Appel sauvage


Monsieur FREDERIC DESBREE - 218 CHEMIN DE GABIZOS - 65400 - ARCIZANS DESSUS - France


Monsieur FREDERIC DESBREE - 218 CHEMIN DE GABIZOS - 65400 - ARCIZANS DESSUS - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Constructions transportables non métalliques ;

Hébergement temporaire.