Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTENU ETHIQUE RECOMMANDE RECOMMENDED ETHICAL CONTENTS
Frédéric DESAUNOIS

Numéro de dépôt :
3296568
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/06/2014
CONTENU ETHIQUE RECOMMANDE RECOMMENDED ETHICAL CONTENTS de Frédéric DESAUNOIS

Présentation de la marque CONTENU ETHIQUE RECOMMANDE RECOMMENDED ETHICAL CONTENTS

Déposée le 9 juin 2004 par Frédéric DESAUNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CONTENU ETHIQUE RECOMMANDE RECOMMENDED ETHICAL CONTENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est Frédéric DESAUNOIS domicilié(e) 13 Boulevard Gambetta,02100 ST QUENTIN - 02100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DESAUNOIS domicilié(e) 13 Boulevard Gambetta,02100 ST QUENTIN - 02100 - France.

La marque CONTENU ETHIQUE RECOMMANDE RECOMMENDED ETHICAL CONTENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTENU ETHIQUE RECOMMANDE RECOMMENDED ETHICAL CONTENTS est expirée depuis le 9 juin 2014.

Frédéric DESAUNOIS a également déposé les autres marques suivantes : CADRETHIQUE


Frédéric DESAUNOIS - 13 Boulevard Gambetta,02100 ST QUENTIN - 02100 - France


Frédéric DESAUNOIS - 13 Boulevard Gambetta,02100 ST QUENTIN - 02100 - France


Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404102 - Publication au BOPI 2004-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Conseils en organisation et direction des affaires. Management ethique. Service de délégation de management. Gestion de fichiers informatiques. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Relations publiques. Analyse financière ; consultation en matière financière ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial au travers de place d'échange intéractives. Services de téléconférences. Services de messagerie electronique. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Publications de livres. Organisation de concours (education ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatique (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Conseils en propriété intellectuelle. Service de relaxation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.