Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACACCIA SERPE
M. Frederic Delforges

Numéro de dépôt :
4190913
Date de dépôt :
21/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2025
ACACCIA SERPE de Frederic Delforges

Présentation de la marque ACACCIA SERPE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2015 par monsieur Frederic Delforges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACACCIA SERPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Frederic Delforges domicilié(e) Bat D, 9 rue du Petit Jean - 38610 - Gieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Delforges domicilié(e) Bat D, 9 rue du Petit Jean - 38610 - Gieres - France.

La marque ACACCIA SERPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACCIA SERPE arrivera à expiration en date du 21 juin 2025.

Frederic Delforges a également déposé les autres marques suivantes : CIM Chambre International de la Médiation


M. Frederic Delforges - Bat D, 9 rue du Petit Jean - 38610 - Gieres - France


M. Frederic Delforges - Bat D, 9 rue du Petit Jean - 38610 - Gieres - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.