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Marques déposées par monsieur FREDERIC DELESQUE
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ILE DE RE L AZURE PRODUIT EN CONVERSION VERS L AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ILE DE RE L AZURE PRODUIT EN CONVERSION VERS L AGRICULTURE BIOLOGIQUE
M. FREDERIC DELESQUE, OUTDOO
Cave Coopérative des vignerons UNIRE, Coopérative

Numéro de dépôt :
4267116
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ILE DE RE L AZURE PRODUIT EN CONVERSION VERS L AGRICULTURE BIOLOGIQUE de FREDERIC DELESQUE

Présentation de la marque ILE DE RE L AZURE PRODUIT EN CONVERSION VERS L AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2016 par monsieur FREDERIC DELESQUE et Cave Coopérative des vignerons UNIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILE DE RE L AZURE PRODUIT EN CONVERSION VERS L AGRICULTURE BIOLOGIQUE »

Les déposants sont monsieur FREDERIC DELESQUE domicilié(e) 79 AVENUE Daniel Hedde - 17200 - ROYAN - France et Cave Coopérative des vignerons UNIRE, Coopérative domicilié(e) Route de Ste Marie - 15580 - Le Bois Plage en Ré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC DELESQUE, OUTDOO domicilié(e) 79 AVENUE DANIEL HEDDE - 17200 - ROYAN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 33

FREDERIC DELESQUE a également déposé les autres marques suivantes : DES TOURS GOURMANDS , FLORINBOX


M. FREDERIC DELESQUE, OUTDOO - 79 AVENUE Daniel Hedde - 17200 - ROYAN - France

Cave Coopérative des vignerons UNIRE, Coopérative - Route de Ste Marie - 15580 - Le Bois Plage en Ré - France


M. FREDERIC DELESQUE, OUTDOO - 79 AVENUE DANIEL HEDDE - 17200 - ROYAN - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697256 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.