Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Frederic Delahaye

Numéro de dépôt :
4051365
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2023
Marque en couleurs, figurative de Frederic Delahaye

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2013 par monsieur Frederic Delahaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Frederic Delahaye domicilié(e) 80 rue Achille Pinteaux - 59136 - Wavrin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Delahaye domicilié(e) 80 rue Achille Pinteaux - 59136 - Wavrin - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051365.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2023.

Frederic Delahaye a également déposé les autres marques suivantes : poppy's beer , poppy's beer


M. Frederic Delahaye - 80 rue Achille Pinteaux - 59136 - Wavrin - France


M. Frederic Delahaye - 80 rue Achille Pinteaux - 59136 - Wavrin - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.