Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLORE IN BOX
M. Frederic DECLERCQ
M. Jean Marc PIROTTE

Numéro de dépôt :
4113123
Date de dépôt :
22/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FLORE IN BOX de Frederic DECLERCQ

Présentation de la marque FLORE IN BOX

Déposée par voie électronique le 22 août 2014 par monsieur Frederic DECLERCQ et monsieur Jean Marc PIROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLORE IN BOX »

Les déposants sont monsieur Frederic DECLERCQ domicilié(e) 15 Rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France et monsieur Jean Marc PIROTTE domicilié(e) 18 Rue d'Uebersyren - 6930 - MENSDORF - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic declercq domicilié(e) 15 Rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Frederic DECLERCQ a également déposé les autres marques suivantes : BeeHive for the environment , BeeWorker , BeeRelais , BeeMarket , FLORE IN BOX


M. Frederic DECLERCQ - 15 Rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France

M. Jean Marc PIROTTE - 18 Rue d'Uebersyren - 6930 - MENSDORF - Luxembourg


M. frederic declercq - 15 Rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678735 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Matériel pour les artistes ; concept paysager d'information et d'expression urbaine ; 160229 cache-pot brut, à peindre ou laqué en matière plastique ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; 200115 Jardinières (meubles) ; 200116 Piédestaux pour pots à fleurs ; 200253 Enseigne en bois ou en matières plastiques ;

210133 Pots à fleurs ; 210153 Pots ; 210253 Cache-pot non en papier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; 440199 Conception d'aménagements paysagers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.