Marque expirée - Marque en non vigueur
Brin de Folie
Numéro de dépôt :
3661737
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2019
Présentation de la marque Brin de Folie
Déposée par voie électronique le 3 juillet 2009 par frédéric DE SUTTER et Antoine De Sutter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brin de Folie »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brin de Folie est expirée depuis le 3 juillet 2019.
frédéric DE SUTTER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50