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Marques déposées par frédéric De La Cruz
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TOMATES ET COMPAGNIE FRUITS ET LEGUMES PRODUITS REGIONAUX ET ARTISANAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMATES ET COMPAGNIE FRUITS ET LEGUMES PRODUITS REGIONAUX ET ARTISANAUX
frédéric De La Cruz

Numéro de dépôt :
3629080
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2019
TOMATES ET COMPAGNIE FRUITS ET LEGUMES PRODUITS REGIONAUX ET ARTISANAUX de frédéric De La Cruz

Présentation de la marque TOMATES ET COMPAGNIE FRUITS ET LEGUMES PRODUITS REGIONAUX ET ARTISANAUX

Déposée par voie électronique le 11 février 2009 par frédéric De La Cruz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMATES ET COMPAGNIE FRUITS ET LEGUMES PRODUITS REGIONAUX ET ARTISANAUX »

Le déposant est frédéric De La Cruz domicilié(e) 43 mas mandon,13200 arles - 13200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frédéric De la cruz domicilié(e) 43 mas mandon,13200 arles - 13200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMATES ET COMPAGNIE FRUITS ET LEGUMES PRODUITS REGIONAUX ET ARTISANAUX est expirée depuis le 11 février 2019.


frédéric De La Cruz - 43 mas mandon,13200 arles - 13200 - France


frédéric De la cruz - 43 mas mandon,13200 arles - 13200 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes.