Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE ET PIERRETTE
Monsieur Frédéric De Guitare
Monsieur Philippe Foucteau

Numéro de dépôt :
99775978
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque PIERRE ET PIERRETTE

Déposée le 16 février 1999 par monsieur Frédéric De Guitare et monsieur Philippe Foucteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE ET PIERRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Les déposants sont monsieur Frédéric De Guitare domicilié(e) 11 rue du maréchal Foch, 86000 POITIERS - France et monsieur Philippe Foucteau domicilié(e) 11 rue du maréchal Foch, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric De Guitare Monsieur Philippe Foucteau - France.

La marque PIERRE ET PIERRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE ET PIERRETTE est expirée depuis le 16 février 2009.

Frédéric De Guitare a également déposé les autres marques suivantes : MARCELIN ET MARCELLINE , JUSTIN ET JUSTINE , MARTIN ET MARTINE , FRED ET FLO


Monsieur Frédéric De Guitare - 11 rue du maréchal Foch, 86000 POITIERS - France

Monsieur Philippe Foucteau - 11 rue du maréchal Foch, 86000 POITIERS - France


Monsieur Frédéric De Guitare Monsieur Philippe Foucteau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 14 avril 2005 - Résiliation de licence n°410919 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 11 avril 2005 - Résiliation de licence n°410562 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 29 janvier 2002 - Concession de licence n°340045 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 22 janvier 2002 - Concession de licence n°339656 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 23 avril 2003 - Concession de licence n°369568 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 11 avril 2005 - Résiliation de licence n°410561 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 26 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331536 - Publication au BOPI 2001-09-26

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Restauration (alimentation).