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Marques déposées par monsieur FREDERIC DAUMAS
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LES CUISINES VERTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CUISINES VERTES
M. FREDERIC DAUMAS, Agissant pour le compte de la société "SARL LES CUISINES VERTES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4325784
Date de dépôt :
30/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2026
LES CUISINES VERTES de FREDERIC DAUMAS

Présentation de la marque LES CUISINES VERTES

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2016 par monsieur FREDERIC DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CUISINES VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est monsieur FREDERIC DAUMAS domicilié(e) 446 CHEMIN DES JEROMES - 13105 - MIMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC DAUMAS domicilié(e) 446 CHEMIN JEROMES - 13105 - MIMET - France.

La marque LES CUISINES VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUISINES VERTES arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.


M. FREDERIC DAUMAS, Agissant pour le compte de la société "SARL LES CUISINES VERTES" en cours de formation - 446 CHEMIN DES JEROMES - 13105 - MIMET - France


M. FREDERIC DAUMAS - 446 CHEMIN JEROMES - 13105 - MIMET - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .