Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVICOM
Mr Frédéric DANIELI

Numéro de dépôt :
1716697
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque DAVICOM

Déposée le 23 décembre 1991 par monsieur Frédéric DANIELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAVICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Frédéric DANIELI domicilié(e) Lotissement Saint Michel de Gairaut 183 avenue de Rimiez, 06100 NICE - France.

La marque DAVICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVICOM est expirée depuis le 23 décembre 2001.

Frédéric DANIELI a également déposé les autres marques suivantes : LYNXX , FREDERIC DANIELI CONCEPT


Mr Frédéric DANIELI - Lotissement Saint Michel de Gairaut 183 avenue de Rimiez, 06100 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information