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Marques déposées par monsieur Frédéric DA SILVA
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Sacra Moneta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sacra Moneta
Monsieur Frédéric DA SILVA

Numéro de dépôt :
4615630
Date de dépôt :
20/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2030
Sacra Moneta de Frédéric DA SILVA

Présentation de la marque Sacra Moneta

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2020 par monsieur Frédéric DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sacra Moneta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur Frédéric DA SILVA domicilié(e) 19 RUE VENDEMIAIRE - 11800 - TREBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic Da Silva, Monsieur Frédéric Da Silva domicilié(e) 19 RUE VENDEMIAIRE - 11800 - TREBES - France.

La marque Sacra Moneta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sacra Moneta arrivera à expiration en date du 20 janvier 2030.


Monsieur Frédéric DA SILVA - 19 RUE VENDEMIAIRE - 11800 - TREBES - France


Frederic Da Silva, Monsieur Frédéric Da Silva - 19 RUE VENDEMIAIRE - 11800 - TREBES - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.