Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COLLECTION PRIVEE 202
M. Frédéric COUZINIER
Mme. Sandrine BARLAN

Numéro de dépôt :
3975057
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COLLECTION PRIVEE 202 de Frédéric COUZINIER

Présentation de la marque COLLECTION PRIVEE 202

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par monsieur Frédéric COUZINIER et madame Sandrine BARLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION PRIVEE 202 »

Les déposants sont monsieur Frédéric COUZINIER domicilié(e) résidence du GOLF, cotés de Carthage, Villa n°95 - 1057 - Gammarth - Tunisie et madame Sandrine BARLAN domicilié(e) Résidence El Hana, BLOC 5 Appartement 2 - 2070 - la Marsa - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUZINIER Frédéric, M. Frédéric COUZINIER domicilié(e) Résidence du Golf, Cotés de Carthage, villa N°95 - 1057 - Gammarth - Tunisie.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25


M. Frédéric COUZINIER - résidence du GOLF, cotés de Carthage, Villa n°95 - 1057 - Gammarth - Tunisie

Mme. Sandrine BARLAN - Résidence El Hana, BLOC 5 Appartement 2 - 2070 - la Marsa - Tunisie


COUZINIER Frédéric, M. Frédéric COUZINIER - Résidence du Golf, Cotés de Carthage, villa N°95 - 1057 - Gammarth - Tunisie


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639703 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.