Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOODETA
Frédéric COUSIN

Numéro de dépôt :
3274469
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014
KOODETA de Frédéric COUSIN

Présentation de la marque KOODETA

Déposée le 18 février 2004 par Frédéric COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOODETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est Frédéric COUSIN domicilié(e) 126 rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric COUSIN domicilié(e) 126 rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque KOODETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOODETA est expirée depuis le 18 février 2014.


Frédéric COUSIN - 126 rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Frédéric COUSIN - 126 rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non ; aquarium d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ou en cellulose ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques ; sacs à ordures. Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements, t-shirts. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage). Arbres de noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrage de protection.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].