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Marques déposées par monsieur Frédéric Courvoisier-Clément
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Rugb'In
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rugb'In
Monsieur Frédéric Courvoisier-Clément

Numéro de dépôt :
4522829
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
Rugb\'In de Frédéric Courvoisier-Clément

Présentation de la marque Rugb'In

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par monsieur Frédéric Courvoisier-Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rugb'In » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Frédéric Courvoisier-Clément domicilié(e) 5 Rue des Edelweiss - 08400 - VOUZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Courvoisier-Clément domicilié(e) 5 Rue des Edelweiss - 08400 - VOUZIERS - France.

La marque Rugb'In a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rugb'In arrivera à expiration en date du 7 février 2029.


Monsieur Frédéric Courvoisier-Clément - 5 Rue des Edelweiss - 08400 - VOUZIERS - France


Monsieur Frédéric Courvoisier-Clément - 5 Rue des Edelweiss - 08400 - VOUZIERS - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Activités sportives et culturelles.