Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTACUS
M. FREDERIC COLLOMB

Numéro de dépôt :
4057981
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2024
SPARTACUS de FREDERIC COLLOMB

Présentation de la marque SPARTACUS

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par monsieur FREDERIC COLLOMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARTACUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est monsieur FREDERIC COLLOMB domicilié(e) BAT B01, 3 allée françois Villon - 38320 - Eybens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC COLLOMB domicilié(e) BAT B01, 3 allée françois Villon - 38320 - Eybens - France.

La marque SPARTACUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTACUS est expirée depuis le 2 janvier 2024.


M. FREDERIC COLLOMB - BAT B01, 3 allée françois Villon - 38320 - Eybens - France


M. FREDERIC COLLOMB - BAT B01, 3 allée françois Villon - 38320 - Eybens - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).