ALTERA ROMA

M. Frédéric CLOTA, Agissant pour le compte de la société "SAS ALTERA ROMA HOTEL" en cours de formation

Présentation de la marque ALTERA ROMA

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par monsieur Frédéric CLOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERA ROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric CLOTA domicilié(e) 13 Avenue Monclar - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric CLOTA domicilié(e) 13 AVENUE MONCLAR - 84000 - AVIGNON - France.

La marque ALTERA ROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERA ROMA arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.