Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les carrés Saboliens
M. FREDERIC CLAYER

Numéro de dépôt :
4032411
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les carrés Saboliens de FREDERIC CLAYER

Présentation de la marque Les carrés Saboliens

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par monsieur FREDERIC CLAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les carrés Saboliens »

Le déposant est monsieur FREDERIC CLAYER domicilié(e) 15 RUE LEON LEGLUDIC - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC CLAYER domicilié(e) 15 RUE LEON LEGLUDIC - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

FREDERIC CLAYER a également déposé les autres marques suivantes : LES P TITS SABOLIENS


M. FREDERIC CLAYER - 15 RUE LEON LEGLUDIC - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France


M. FREDERIC CLAYER - 15 RUE LEON LEGLUDIC - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 6 juin 2016 - Rejet total n°671370 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06

Biscuits ; chocolat.