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Marques déposées par Fréderic Claude Emile AGNEL
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Eco Energy System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco Energy System
Fréderic Claude Emile AGNEL

Numéro de dépôt :
3813949
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/03/2021
Eco Energy System de Fréderic Claude Emile AGNEL

Présentation de la marque Eco Energy System

Déposée le 14 mars 2011 par Fréderic Claude Emile AGNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Eco Energy System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Fréderic Claude Emile AGNEL domicilié(e) 59 boulevard Lacordaire - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fréderic Claude Emile AGNEL domicilié(e) 59 boulevard Lacordaire - 13013 - MARSEILLE - France.

La marque Eco Energy System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco Energy System est expirée depuis le 14 mars 2021.


Fréderic Claude Emile AGNEL - 59 boulevard Lacordaire - 13013 - MARSEILLE - France


Fréderic Claude Emile AGNEL - 59 boulevard Lacordaire - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566275 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567648 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.