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Marques déposées par Frédéric Claude Emile AGNEL
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Eco Energy System
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Eco Energy System
Frédéric Claude Emile AGNEL, Groupe Opéra

Numéro de dépôt :
3663914
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Eco Energy System de Frédéric Claude Emile AGNEL

Présentation de la marque Eco Energy System

Déposée le 15 juillet 2009 par Frédéric Claude Emile AGNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Eco Energy System »

Le déposant est Frédéric Claude Emile AGNEL, Groupe Opéra domicilié(e) 2 rue Corneille - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Claude Emile AGNEL, Groupe Opéra domicilié(e) 2 rue Corneille - 13001 - MARSEILLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42


Frédéric Claude Emile AGNEL, Groupe Opéra - 2 rue Corneille - 13001 - MARSEILLE - France


Frédéric Claude Emile AGNEL, Groupe Opéra - 2 rue Corneille - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520089 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.