Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BACK YARD ARCADE
M. Frederic CLAQUIN
M. Barnabé Phan

Numéro de dépôt :
4233298
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BACK YARD ARCADE de Frederic CLAQUIN

Présentation de la marque BACK YARD ARCADE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par monsieur Frederic CLAQUIN et monsieur Barnabé Phan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACK YARD ARCADE »

Les déposants sont monsieur Frederic CLAQUIN domicilié(e) 6 avenue du Sud - 94179 - Le Perreux sur marne - France et monsieur Barnabé Phan domicilié(e) 44 rue du haut Samoreau - 72210 - Samoreau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic CLAQUIN domicilié(e) 6 avenue du Sud - 94179 - Le Perreux sur marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41


M. Frederic CLAQUIN - 6 avenue du Sud - 94179 - Le Perreux sur marne - France

M. Barnabé Phan - 44 rue du haut Samoreau - 72210 - Samoreau - France


M. Frederic CLAQUIN - 6 avenue du Sud - 94179 - Le Perreux sur marne - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet total n°688209 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.