Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 records
FREDERIC CLAQUIN

Numéro de dépôt :
3189143
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2012
9 records de FREDERIC CLAQUIN

Présentation de la marque 9 records

Déposée le 16 octobre 2002 par FREDERIC CLAQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 9 records » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est FREDERIC CLAQUIN domicilié(e) 8 avenue du Président Roosevelt,94120 Fontenay sous bois - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric CLAQUIN domicilié(e) 8 avenue du Président Roosevelt,94120 Fontenay sous bois - 94120 - France.

La marque 9 records a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 records est expirée depuis le 16 octobre 2012.


FREDERIC CLAQUIN - 8 avenue du Président Roosevelt,94120 Fontenay sous bois - 94120 - France


Frédéric CLAQUIN - 8 avenue du Président Roosevelt,94120 Fontenay sous bois - 94120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Appareils et instruments cinématographiques : appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machine à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; films, cassettes vidéo, DVD, cd rom, logiciels et cd audio Produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie et le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) Education : formation ; divertissement ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; service de jeux proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.