Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FREDERIC CHOVET
/
Cartouche Web
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cartouche Web
Monsieur FREDERIC CHOVET

Numéro de dépôt :
4482340
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
Cartouche Web de FREDERIC CHOVET

Présentation de la marque Cartouche Web

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par monsieur FREDERIC CHOVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cartouche Web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur FREDERIC CHOVET domicilié(e) 19 RUE MARCELLIN BERTHELOT - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC CHOVET domicilié(e) 72 COURS DE LA REPUBLIQUE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Cartouche Web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartouche Web arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.


Monsieur FREDERIC CHOVET - 19 RUE MARCELLIN BERTHELOT - 69120 - VAULX EN VELIN - France


Monsieur FREDERIC CHOVET - 72 COURS DE LA REPUBLIQUE - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Encres d'imprimerie.