Marque expirée - Marque en non vigueur

l'instinct Chocolat
Frederic chocolatier, sa

Numéro de dépôt :
3652660
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
l\'instinct Chocolat de Frederic chocolatier

Présentation de la marque l'instinct Chocolat

Déposée le 25 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) Frederic chocolatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'instinct Chocolat »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Frederic chocolatier domicilié(e) 2 rue André Citroën - 68127 - STE CROIX EN PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 679 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic chocolatier domicilié(e) 2 rue André Citroën - 68127 - STE CROIX EN PLAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'instinct Chocolat est expirée depuis le 25 mai 2019.

Frederic chocolatier a également déposé les autres marques suivantes : Les P'tites Bêtes , FREDERIC CHOCOLATIER , LES OEUFS A JETER DANS LE JARDIN , MANOA CHOCOLATIER , MARQUISE D'ANGELIS , LES CHOCO POTES , CHOCOLATE BAR , LA COURSE AUX OEUFS


Frederic chocolatier, sa - 2 rue André Citroën - 68127 - STE CROIX EN PLAINE - France - SIREN 303679880


Frederic chocolatier - 2 rue André Citroën - 68127 - STE CROIX EN PLAINE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.