Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LAB2FACTORY
M. Frederic Chery
M. yves giraud
M. Franck poirier

Numéro de dépôt :
4124156
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LAB2FACTORY de Frederic Chery

Présentation de la marque LAB2FACTORY

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2014 par monsieur Frederic Chery, monsieur yves giraud, monsieur Franck poirier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAB2FACTORY »

Les déposants sont monsieur Frederic Chery domicilié(e) l'ancienne Poste, RD512 - 38700 - le sappey en chartreuse - France, monsieur yves giraud domicilié(e) 723 chemin du bois de la motte - 01170 - gex - France, monsieur Franck poirier domicilié(e) 2eme etage, appartement 2A, 26 calle diputacion - 08015 - barcelone - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Chery domicilié(e) l'ancienne Poste, RD512 - 38700 - le sappey en chartreuse - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11


M. Frederic Chery - l'ancienne Poste, RD512 - 38700 - le sappey en chartreuse - France

M. yves giraud - 723 chemin du bois de la motte - 01170 - gex - France

M. Franck poirier - 2eme etage, appartement 2A, 26 calle diputacion - 08015 - barcelone - Espagne


M. Frederic Chery - l'ancienne Poste, RD512 - 38700 - le sappey en chartreuse - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 8 août 2016 - Rejet total n°676851 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.