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Marques déposées par monsieur Frédéric CHASSARD
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L'élevage Salers du Massif du Sancy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'élevage Salers du Massif du Sancy
Monsieur Frédéric CHASSARD

Numéro de dépôt :
4449840
Date de dépôt :
29/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2028
L\'élevage Salers du Massif du Sancy de Frédéric CHASSARD

Présentation de la marque L'élevage Salers du Massif du Sancy

Déposée par voie électronique le 29 avril 2018 par monsieur Frédéric CHASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'élevage Salers du Massif du Sancy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur Frédéric CHASSARD domicilié(e) Coste Aider - 63320 - SAINT DIERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric CHASSARD domicilié(e) Coste Aider - 63320 - SAINT DIERY - France.

La marque L'élevage Salers du Massif du Sancy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'élevage Salers du Massif du Sancy arrivera à expiration en date du 29 avril 2028.


Monsieur Frédéric CHASSARD - Coste Aider - 63320 - SAINT DIERY - France


Monsieur Frédéric CHASSARD - Coste Aider - 63320 - SAINT DIERY - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.