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Marques déposées par monsieur Frédéric CHAPUIS
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CHAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPS
M. Frédéric CHAPUIS, Agissant pour le compte de la société "CHAPS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4107970
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
CHAPS de Frédéric CHAPUIS

Présentation de la marque CHAPS

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par monsieur Frédéric CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur Frédéric CHAPUIS domicilié(e) 9 rue du Brigadier Voituret - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lamy &associés, Mme. Karine ETIENNE domicilié(e) 40 rue de bonnel, CS63647 - 69484 - Lyon cedex 03 - France.

La marque CHAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPS est expirée depuis le 25 juillet 2024.


M. Frédéric CHAPUIS, Agissant pour le compte de la société "CHAPS" en cours de formation - 9 rue du Brigadier Voituret - 69007 - LYON - France


Lamy &associés, Mme. Karine ETIENNE - 40 rue de bonnel, CS63647 - 69484 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

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