Marque enregistrée - Marque en vigueur

TESSLA
M. Frédéric CHABERT

Numéro de dépôt :
4306072
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
TESSLA de Frédéric CHABERT

Présentation de la marque TESSLA

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par monsieur Frédéric CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TESSLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric CHABERT domicilié(e) 18 ROUTE DE MATHIANIERES - 38690 - BIZONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVAT CONCEPT ELEC, M. Frédéric CHABERT domicilié(e) 18 RUE De Mathianières - 38690 - BIZONNES - France.

La marque TESSLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TESSLA arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.


M. Frédéric CHABERT - 18 ROUTE DE MATHIANIERES - 38690 - BIZONNES - France


INOVAT CONCEPT ELEC, M. Frédéric CHABERT - 18 RUE De Mathianières - 38690 - BIZONNES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.