Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3577641
Date de dépôt :
27/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2018
![I-CAN de FREDERIC CESBRON]()
Présentation de la marque I-CAN
Déposée le 27 mai 2008 par FREDERIC CESBRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I-CAN »
Le déposant est FREDERIC CESBRON domicilié(e) 108 BOULEVARD DOULON,44300 NANTES - 44300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC CESBRON domicilié(e) 108 BOULEVARD DOULON,44300 NANTES - 44300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-CAN est expirée depuis le 27 mai 2018.
FREDERIC CESBRON a également déposé les autres marques suivantes : DEMOISELLES AU VENT
FREDERIC CESBRON - 108 BOULEVARD DOULON,44300 NANTES - 44300 - France
FREDERIC CESBRON - 108 BOULEVARD DOULON,44300 NANTES - 44300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492877 - Publication au BOPI 2009-03-16
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529035 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ;
Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
