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Marques déposées par monsieur Frédéric CAUSSIL
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Urgence Solaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Urgence Solaire
M. Frédéric CAUSSIL

Numéro de dépôt :
4190766
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2025
Urgence Solaire de Frédéric CAUSSIL

Présentation de la marque Urgence Solaire

Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par monsieur Frédéric CAUSSIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Urgence Solaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Frédéric CAUSSIL domicilié(e) 1 rue des Merlots - 34730 - SAINT VINCENT DE BARBEYRARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric CAUSSIL domicilié(e) 1 rue des Merlots - 34730 - SAINT VINCENT DE BARBEYRARGUES - France.

La marque Urgence Solaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Urgence Solaire arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.


M. Frédéric CAUSSIL - 1 rue des Merlots - 34730 - SAINT VINCENT DE BARBEYRARGUES - France


M. Frédéric CAUSSIL - 1 rue des Merlots - 34730 - SAINT VINCENT DE BARBEYRARGUES - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.