Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

The Bistrot The French Wine Bar The Original
M. FREDERIC CAUCHOIS

Numéro de dépôt :
4136231
Date de dépôt :
11/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
The Bistrot The French Wine Bar The Original de FREDERIC CAUCHOIS

Présentation de la marque The Bistrot The French Wine Bar The Original

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2014 par monsieur FREDERIC CAUCHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Bistrot The French Wine Bar The Original »

Le déposant est monsieur FREDERIC CAUCHOIS domicilié(e) 26 Cours Balguerie Stuttenberg - 33300 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC CAUCHOIS domicilié(e) 26 Cours Balguerie Stuttenberg - 33300 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. FREDERIC CAUCHOIS - 26 Cours Balguerie Stuttenberg - 33300 - BORDEAUX - France


M. FREDERIC CAUCHOIS - 26 Cours Balguerie Stuttenberg - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668329 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.