Déposée par voie électronique le 25 janvier 2013 par monsieur Frédéric CAUCHOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTCKITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est monsieur Frédéric CAUCHOIS domicilié(e) 25 avenue Gabriel Péri - 33700 - MERIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque ARTCKITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Frédéric CAUCHOIS - 25 avenue Gabriel Péri - 33700 - MERIGNAC - France
IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 27 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649551 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-27
Services d'organisation et tenue de salons professionnels et autres manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; gestion de lieux d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services de décoration de vitrines, d'espaces d'exposition et de réunion lors de salons professionnels et autres manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de mercatique événementielle ; location de matériel publicitaire ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; régie publicitaire ; publicité ; publicité en ligne sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports, y compris numériques ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; services de revues de presse ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces et de temps publicitaires notamment sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une base de données commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations statistiques ; enquêtes de marché ; enquêtes d'opinion ; relations publiques ;
Services d'installation, de réparation et de dépose de tous types d'architecture et d'aménagement pour l'organisation d'expositions, de salons, de foires et autres manifestations ;
Organisation d'expositions, salons, foires et autres manifestations à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation de compétitions sportives ; organisation et production de spectacles (services d'imprésario) ; location de décors de spectacles ; location de décors pour espaces d'expositions, salons, foires et autres manifestations ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition de lettres d'information, de revues [périodiques], de catalogues et de brochures sur tous supports y compris électroniques ; micro-édition ; services d'interprétariat ; services de traduction ; services d'hôtesses d'accueil dans le cadre d'expositions, salons, foires et autres manifestations ; reportages photographiques ;
Services d'architecture ; décorations intérieures de lieux et locaux d'évènements ; services d'études de projet technique pour la décoration, l'agencement, l'équipement de tous bâtiments et édifices permanents ou temporaires recevant des événements ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites web] ;
Location de structures mobiles pour tous types d'évènements, de tentes, de salles de réunions, de congrès ; location de mobiliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; services de traiteurs ; services de restauration et d'hébergement temporaire.
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