Marque expirée - Marque en non vigueur

trait d'avenir
frederic carlier

Numéro de dépôt :
3687395
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
trait d\'avenir de frederic carlier

Présentation de la marque trait d'avenir

Déposée le 28 octobre 2009 par frederic carlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « trait d'avenir »

Le déposant est frederic carlier domicilié(e) 2 l'arboretum - 23600 - SOUMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederic carlier domicilié(e) 2 l'arboretum - 23600 - SOUMANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trait d'avenir est expirée depuis le 28 octobre 2019.


frederic carlier - 2 l'arboretum - 23600 - SOUMANS - France


frederic carlier - 2 l'arboretum - 23600 - SOUMANS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Formation ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.